Mentions légales – Informations légales

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Propriétaire du site : SARL ENR DEVELOPPEMENT – RCS VIENNE 514755792 – 583 RUE RENE DESCARTES 38090 VAULX-MILIEU , tél. 0971298805 (Prix d’un appel local), courriel : contact@mj-energies.fr, n° TVA intracommunautaire FR 34514755792,

Responsable publication : Samir Mestini – contact@mj-energies.fr

Hébergement : ADNUMERIC
SAS au capital de 10 000€
RCS Lyon 752 646 786
Siège social : Chemin des Artisans – 69250 Fleurieu Sur Saône
N° de téléphone : 09 50 38 52 09
www.adnumeric.fr

Réalisation : SOWAT MEDIA
SAS au capital de 5 000€
RCS Lyon 751 873 175
Siège social : Chemin des Artisans – 69250 Fleurieu Sur Saône
N° de téléphone : 04 69 84 31 12
www.sowat-media.com

Crédits photos : Libre de droits ou sous licence
Les photographies reproduisant les produits ne sont pas contractuelles

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

ENR DEVELOPPEMENT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et/ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, marques, photographies, slogans, séquences animées sonores ou non et toutes œuvres intégrées au site.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Le fait de ne pas engager de poursuites dès la prise de connaissance d’utilisation non autorisée de ces éléments ne vaut ni acceptation desdites utilisations, ni renonciation aux poursuites.

3. Description des services fournis.

3.1. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

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Le site https://www.mj-energies.fr est mis à jour régulièrement par Samir MESTINI. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3.2. Description des services fournis.
Le site https://www.mj-energies.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

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de tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
et plus généralement de tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Tous les informations indiquées sur le site https://www.mj-energies.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer à tout moment et sans préavis. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.mj-energies.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Aussi, il appartient aux visiteurs du site de vérifier l’information par tout moyen y compris en contactant ENR DEVELOPPEMENT le cas échéant.

3.3. Limitations de responsabilité.

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